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    Bienvenue sur notre site

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    Un moniteur diplômé auto, moto et groupe lourd certe mais avant tout pédagogue, motivé et à votre écoute.

    Stéphane vous accueille dans son nouveau local situé  à proximité du lycée Mongazon et des collèges de la Madeleine et St Augustin à Angers.
    TARIFS D'OUVERTURE SUR LES PERMIS

    Il vous accompagnera tout au long de votre apprentissage sur :
    Le permis B
    Le permis AAC
    La conduite supervisée
    Le permis AM (ancien BSR)
    et le permis B96 (remorque)...
    ...nous proposons aussi dLe code sur internet : Prépacode
    et des stages de code.

    Rejoignez-moi dès à présent afin de préparer l'épreuve du permis de conduire
    en toute sérénité.

     

      Le permis B :

      Pièces à fournir :
      - 4 photos d'identité
      - 1 photocopie de la carte d'identité recto-verso
      - 1 photocopie de l'attestation de la participation à la JAPD
      - 1 justificatif de domicile de moins de 3 mois
      - 1 carnet de timbres
      - 1 lettre Suivie 100g
      - 1 photocopie du Permis AM ou A1 recto-verso
      - Si mineurs : Photocopie du livret de famille
      - Si mineurs : Attestation d'hébergement
      - Si mineurs : Copie recto-verso de la carte d'identité du parent

      LES VÉHICULES CONCERNÉS PAR LA CATÉGORIE B DU PERMIS DE CONDUIRE

      - des véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes :
      - affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum (véhicule 9 places) ;
      - affectés au transport de marchandises ;
      - les véhicules ci-dessus attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à 750 kilogrammes,
      - les véhicules attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est supérieur à 750 kilogrammes, à condition, d'une part, que le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque soit inférieur ou égal au poids à vide du véhicule tracteur et, d'autre part, que la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) du véhicule tracteur et de la remorque soit inférieure ou égale à 3,5 tonnes.

      LES CONDITIONS À REMPLIR POUR  LA FORMATION PERMIS B

      Différentes conditions sont à respecter lors de cette formation :
      - être âgé de 17 ans minimum le jour de votre inscription.
      En effet, la constitution du dossier de permis de conduire (Cerfa 02) ne peut être fait qu’à l’âge de 17 ans.
      - être âgé de 17 ans minimum pour le passage du Code de la Route ;
      - être âgé de 18 ans minimum lors de l’examen pratique

      La formation au permis de conduire se décompose en deux parties :
      La formation théorique

      Destinée à préparer l’élève à l’épreuve théorique générale (ETG ou examen du code de la route).
      Nous proposons dans le cadre de cette formation :
      - des cours de code dispensés par un  enseignant diplômé
      - des codes-tests audiovisuels (illimités)
      - des codes-tests en ligne via notre service PREPACODE

      La formation pratique, dispensée en vue de vous préparer à l’épreuve de la conduite.
      Elle comprend :
      - une évaluation de départ (pour déterminer le volume prévisionnel et personnalisé de votre formation)
      - les leçons de conduite proprement dites : La durée de votre formation (20 heures minimum) est fonction du volume prévisionnel déterminé par l’évaluation de départ et surtout du temps d’apprentissage pour la validation des objectifs des 4 compétences du programme de formation.
      Une fois le niveau atteint nous vous présenterons à l’examen du permis de conduire.

      Formation AAC :

      Conduite accompagnée 15 ans

      Pièces à fournir 
      - Carte d'identité, passeport ou carte de séjour
      - 3 photos d'identité (selon normes en vigueur)

      - De 16 à 18 ans : attestation de recensement

      - Signature du candidat, ou du représentant légal pour les mineurs

      LES CONDITIONS À REMPLIR POUR SUIVRE LA FILIÈRE DE LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
      Pour vous inscrire à la formation AAC, il vous faut :
      - être âgé d’au moins 15 ans ;
      - avoir l’accord de son représentant légal et de l’assureur du véhicule.

      LES RAISONS DE CHOISIR L'APPRENTISSAGE ANTICIPÉ DE LA CONDUITE
      Les avantages sont nombreux :
      - l’accidentalité est réduite chez les conducteurs novices ;
      - les élèves ayant choisi cette filière ont un meilleur taux de réussite que la filière « B classique » 69,5 % de réussite contre 51,9 % par la filière traditionnelle ;
      - l’élève acquiert une expérience de conduite en toute confiance sous le contrôle d’un accompagnateur dans les conditions de circulation les plus variées possibles, avant le passage de l’examen du permis de conduire ;
      - l’élève est plus confiant lorsqu’il se retrouve seul après avoir réussi l’examen du permis de conduire ;
      - la période de permis probatoire (jeune conducteur) est réduite à 2 ans pour les candidats « AAC » contre 3 ans pour la filière traditionnelle ;
      - le capital de 6 points sur le permis pour les jeunes conducteurs passe à 12 points en seulement 2 ans contre 3 ans pour ceux ayant suivi la filière B traditionnelle du permis de conduire (si toutefois aucune infraction n’a été commise pendant cette période).

      LE CONTENU DE LA FORMATION AAC
      La conduite accompagnée se déroule en deux temps :
      La formation initiale
      Cette formation initiale comprend :
      - la préparation et le passage du code de la route (épreuve théorique générale du permis de conduire).
      - la formation initiale à la conduite automobile comprenant une évaluation de départ d’une durée d’une heure destinée à déterminer le volume prévisionnel et personnalisé de l’élève et une formation d’au moins 20 heures sur véhicule école peugeot 208 jusqu’à ce que le niveau de l’élève soit jugé satisfaisant par l'enseignant. Une fois le niveau atteint, celui-ci lui remettra l’attestation de fin de formation initiale. Cette attestation prouve que l’élève a atteint le niveau nécessaire pour débuter la conduite avec un accompagnateur.
      C’est à ce moment que débute la phase de conduite accompagnée.
      La phase de conduite accompagnée
      Le rendez-vous préalable
      Cette phase débute par un rendez-vous préalable avec l’accompagnateur, d’une durée minimale de 2 heures. L’élève se retrouve pour la première fois en présence du moniteur et de l’accompagnateur. L’accompagnateur profite à cette occasion de l’apport des conseils et des informations délivrés par notre moniteur afin d’assurer une continuité dans la formation.

      La conduite accompagnée
      La phase de conduite accompagnée à une durée minimale d’1 an et 3 000 kilomètres au moins doivent avoir été parcourus, sous la vigilance et les conseils d’un accompagnateur.
      Nous assurerons le suivi de formation sous la forme de 2 rendez-vous pédagogiques obligatoires avec l'élève :
      - le premier, entre 4 et 6 mois après la fin de formation initiale. Cette période doit normalement correspondre à un parcours d’au moins 1000 kilomètres de conduite accompagnée ;
      - le second, dans les 2 mois avant la fin de la période de conduite accompagnée. Il doit intervenir lorsque 3000 kilomètres ou plus ont été parcourus.
      Ces 2 rendez-vous pédagogiques nous permettront de mesurer les progressions de l’élève et d’approfondir en présence de l’accompagnateur les connaissances en matière de sécurité routière.
      Chaque rendez-vous pédagogique a une durée de 3 heures et comporte 2 phases :
      - une phase en circulation, d’une durée d’1 heure, le véhicule auto-école donnant lieu à une évaluation de la conduite de l’élève ;
      - un entretien, individuel ou en groupe, portant sur les expériences vécues pendant la conduite accompagnée et des thèmes relatifs à la sécurité routière.
      Au terme du second rendez-vous pédagogique, notre enseignant décidera si le candidat est prêt ou non pour se présenter à l’examen pratique du permis de conduire (Sous réserves d’avoir rempli les conditions de kilométrages parcourus, de durée, et d’âge notamment).

      LES CONDITIONS POUR ÊTRE ACCOMPAGNATEUR
      Pour être accompagnateur, il faut :
      - être titulaire du permis B depuis au moins cinq ans sans interruption ;
      - avoir obtenu l’accord de son assureur ;
      - ne pas avoir été condamné pour certains délits (homicides et blessures involontaires, conduite sous l’empire d’un état alcoolique, délit de fuite…) ;
      - être mentionné dans le contrat signé avec notre école de conduite ;
      - participer à l’évaluation de la dernière étape de la formation initiale de l’apprenti conducteur.
      Il est possible, pour l'élève, d'avoir plusieurs accompagnateurs, y compris hors du cadre familial.

      LES RÈGLES À RESPECTER LORS DE LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
      La phase de conduite accompagnée nécessite de respecter un certains nombres de règles.
      Il vous faut :
      - utiliser un véhicule équipé de deux rétroviseurs latéraux ;
      - ne pas dépasser les vitesses maximales autorisées pour les élèves conducteurs et les jeunes conducteurs à savoir :
      - 110 km/h sur les sections d'autoroutes où la limite normale est de 130 km/h,
      - 100 km/h sur les sections d'autoroutes où cette limite est plus basse, ainsi que sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central,
      - 80 km/h sur les autres routes ;
      - 50 km/h en agglomération ;
      - apposer de façon visible, à l'arrière de votre véhicule, le disque conduite accompagnée ;
      - avoir toujours avec soi en conduite accompagnée le livret d'apprentissage, votre cerfa02 (formulaire de demande de permis de conduire) et le document d'extension de garantie de l'assurance. Ces deux documents tiennent lieu de justificatif en cas de contrôle par les forces de l'ordre ;
      - rester sur le territoire national.

      À partir de quel âge ai-je la possibilité de passer l’examen du Code de la Route ? La conduite ?
      Vous pouvez passer le Code de la Route dès 15 ans et la conduite dès 17 ans et demi. Toutefois, avant le passe à l’examen pratique vous devez au préalable :
      - avoir réussi l’examen du Code ;
      - avoir parcouru au moins 3000 kms en conduite accompagnée à compter du rendez-vous préalable ;
      - avoir respecté la durée minimale de conduite accompagnée d’1 an ;
      - avoir suivi les 2 rendez-vous pédagogiques.

      La conduite supervisée :

      La conduite supervisée permet aux élèves conducteurs, âgés de 18 ans minimum, de conduire avec un accompagnateur, avant tout passage de l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire ou après échec à cette épreuve. La formation conduite supervisée est recommandée pour les élèves rencontrant des difficultés lors de leur apprentissage.
      CHOISIR LA CONDUITE SUPERVISÉE
      Le choix de la conduite supervisée peut se faire :
      - soit lors de la conclusion du contrat ;
      - soit en fin de formation initiale ou encore après un échec à l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire.

      Pièces à fournir :
      - 4 photos d'identité
      - 1 photocopie de la carte d'identité recto-verso
      - 1 photocopie de l'attestation de la participation à la JAPD si moins de 25 ans
      - 1 justificatif de domicile de moins de 3 mois
      - 1 carnet de timbres
      - 1 lettre Suivie 100g
      - 1 photocopie du Permis AM ou A1 recto-verso

      LE CONTENU DE LA CONDUITE SUPERVISÉE
      La conduite supervisée se déroule en deux temps :
      La formation initiale
      La formation initiale comprend :
      - la préparation et le passage de l’épreuve théorique générale du permis de conduire.
      - la formation initiale à la conduite comprenant une évaluation de départ d’une durée d’une heure destinée à déterminer le volume prévisionnel et personnalisé de l’élève et une formation d’au moins 20 heures sur l’un de nos véhicules écoles et jusqu’à ce que le niveau de l’élève soit jugé satisfaisant par l’un de nos enseignants. Une fois le niveau atteint, notre enseignant lui remettra l’attestation de fin de formation initiale. Cette attestation prouve que l’élève a atteint le niveau nécessaire pour débuter la conduite avec un accompagnateur notamment.
      C’est à ce moment que débute la phase de conduite supervisée.

      Conditions d’accès à la phase de conduite supervisée
      Si vous avez fait la demande de conduite supervisée lors de la conclusion du contrat ou en fin de formation initiale
      Pour accéder à la phase de conduite supervisée, l’élève doit :
      - avoir réussi l’épreuve théorique générale du permis de conduire ;
      - avoir réussi l’évaluation de fin de formation initiale organisée par l’enseignant ;
      - lorsque ces deux conditions sont remplies, l’établissement d’enseignement délivre à l’élève l’attestation de fin de formation initiale prévue dans le livret d’apprentissage ;
      - avoir obtenu un accord préalable écrit de la société d’assurances sur l’extension de garantie nécessaire pour la conduite du ou des véhicules utilisés au cours de la phase de conduite supervisée. Cet accord précise le ou les noms des accompagnateurs autorisés par la société d’assurances à assurer cette fonction. Il est joint au contrat de formation de l’élève qui précise les obligations relatives à la fonction d’accompagnateur et les conditions spécifiques à la conduite supervisée ;
      - avoir participé à un rendez-vous préalable d’une durée de 2 heures avec au moins un accompagnateur, organisé à la suite de l’évaluation de la formation initiale, sous la forme d’une séquence de conduite sur le véhicule de l’établissement ; au cours de ce rendez-vous, l’accompagnateur assis à l’arrière du véhicule bénéficie des conseils de l’enseignant.
      Si vous avez fait la demande de conduite supervisée suite à un ou plusieurs échecs à l’examen pratique du permis de conduire
      Après un ou plusieurs échecs à l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire, l’élève conducteur doit :
      - avoir obtenu un accord préalable écrit de la société d’assurances sur l’extension de garantie nécessaire pour la conduite du ou des véhicules utilisés au cours de la phase de conduite supervisée. Cet accord précise le ou les noms des accompagnateurs autorisés par la société d’assurances à assurer cette fonction. Il est joint au contrat de formation de l’élève qui précise les obligations relatives à la fonction d’accompagnateur et les conditions spécifiques à la conduite supervisée ;
      - avoir obtenu une autorisation de conduire en conduite supervisée dont un exemplaire est transmis, dès sa délivrance, à la société d’assurances par le souscripteur du contrat de formation. L’autorisation de conduire en conduite supervisée, prévue dans le livret d’apprentissage, est délivrée par l’enseignant, après un rendez-vous préalable de deux heures.

      La phase de conduite supervisée
      Le rendez-vous préalable
      Cette phase débute par un rendez-vous préalable avec l’accompagnateur, d’une durée minimale de 2 heures comprenant :
      - une heure minimum de conduite sur les voies ouvertes à la circulation sur le véhicule de l’établissement, l’enseignant étant assis à l’avant du véhicule, à côté de l’élève et l’accompagnateur à l’arrière ;
      - un bilan personnalisé.

      Le candidat se retrouve pour la première fois en présence du moniteur et de l’accompagnateur. L’accompagnateur profite à cette occasion de l’apport des conseils et des informations délivrées par l’enseignant de la conduite afin d’assurer une continuité dans la formation. A l’issue de ce rendez-vous et si le niveau de l’élève est jugé satisfaisant, notre enseignant lui remettra l’attestation de fin de formation initiale. Cette attestation prouve que l’élève a atteint le niveau nécessaire pour débuter la conduite avec un accompagnateur notamment.

      La formation au cours de la conduite supervisée
      La phase de conduite supervisée est d’une durée minimale de 3 mois. L’élève s’engage à participer, au cours des 3 premiers mois de la conduite supervisée, à au moins un rendez-vous pédagogique réunissant l’élève, le ou les accompagnateurs et l’enseignant.
      La présence d’au moins un accompagnateur est obligatoire.
      Ce rendez-vous a pour finalité :
      - de mesurer la progression de l’élève ; à l’issue de la phase de conduite supervisée l’élève devra avoir parcouru au minimum 1000 kilomètres ;
      - d’approfondir ses connaissances en matière de sécurité routière ;
      - le rendez-vous pédagogique d’une durée totale de 3 heures est organisé comme suit. Il comporte une partie théorique et une partie pratique :
      - la partie pratique du rendez-vous pédagogique est d’une durée d’1 heure de conduite en circulation sur le véhicule de l’établissement, l’accompagnateur étant assis à l’arrière du véhicule. Elle a pour but de mesurer les progrès réalisés par l’élève et d’apporter les conseils nécessaires pour poursuivre la conduite supervisée dans de bonnes conditions ;
      - la partie théorique est d’une durée de 2 heures. Elle peut être organisée sous forme d’entretien individuel ou regroupant plusieurs élèves et leurs accompagnateurs.
      Elle porte sur les expériences vécues pendant la conduite supervisée et sur les thèmes de sécurité routière prévus dans le livret d’apprentissage de l’élève.
      Au terme de ce rendez-vous pédagogique, notre enseignant décidera si le candidat est prêt ou non pour se présenter à l’examen pratique du permis.

      LES CONDITIONS POUR DEVENIR ACCOMPAGNATEUR
      Pour être accompagnateur, il faut :
      - être titulaire de la catégorie B du permis de conduire depuis au moins 5 ans sans interruption à la date de la signature du contrat de formation de l’élève ;
      - avoir obtenu l’accord de son assureur ;
      - ne pas avoir été condamné pour certains délits (homicides et blessures involontaires, conduite sous l’emprise d’état alcoolique, délit de fuite…) ;
      - être mentionné dans le contrat signé avec notre école de conduite ;
      - participer à l’évaluation de la dernière étape de la formation initiale de l’apprenti conducteur.
      Il est possible, pour l'élève, d'avoir plusieurs accompagnateurs, y compris hors du cadre familial.

      LES RÈGLES À RESPECTER LORS DE LA CONDUITE SUPERVISÉE
      La phase de conduite supervisée nécessite de respecter un certains nombres de règles.
      Il vous faut :
      - utiliser un véhicule équipé de deux rétroviseurs latéraux ;
      - ne pas dépasser les vitesses maximales autorisées pour les élèves conducteurs et les jeunes conducteurs à savoir :
      - 110 km/h sur les sections d'autoroutes où la limite normale est de 130 km/h,
      - 100 km/h sur les sections d'autoroutes où cette limite est plus basse, ainsi que sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central,
      - 80 km/h sur les autres routes ;
      - 50 km/h en agglomération ;
      - apposer de façon visible, à l'arrière de votre véhicule, le disque conduite accompagnée ;
      - avoir toujours avec soi en conduite accompagnée le livret d'apprentissage, votre cerfa02 (formulaire de demande de permis de conduire) et le document d'extension de garantie de l'assurance. Ces deux documents tiennent lieu de justificatif en cas de contrôle par les forces de l'ordre ;
      - rester sur le territoire national.

      Le permis AM 50 cm3, (ancien BSR)

      La formation au Permis AM (anciennement BSR) s’adresse aux jeunes, dès l’âge de 14 ans, qui souhaitent conduire tous cyclomoteurs, scooters ou mobylettes inférieurs à 50 cm3.
      D’une durée de 7 heures.

      LES PERSONNES CONCERNÉES PAR LA CATÉGORIE 50 CM3 (AM)
      Anciennement appelé BSR (Brevet de Sécurité routière), cette formation relative à la catégorie AM du permis de conduire s’adresse à toutes personnes de plus de 14 ans souhaitant rouler en mobylette, scooter ou motocyclette de 50 cm3 (vitesse limitée à 45 km/h).

      LA FORMATION AM
      La formation pour le permis AM comprend une partie théorique et une partie pratique de 7 heures.
      La formation théorique du permis AM
      Il s’agit de l'ASSR 1er niveau qui vous est délivrée obligatoirement au collège (en classe de 5ème) lors d'une journée de sensibilisation ou l'ASSR 2ème niveau (classe de 3ème) ou par l'attestation de sécurité routière (ASR) pour les jeunes non scolarisé ou en phase d’apprentissage.
      Nous proposons également à tous nos élèves 5h de cours de code en école de conduite.
      Ces heures ne sont pas obligatoires mais nous vous les recommandons vivement pour rouler en toute sécurité. Elles vous sont offertes par votre Auto-École .
      La formation pratique du permis AM
      La formation «Permis AM» correspond à la partie pratique du BSR, exigée conformément à l'article R. 211-2 du code de la route pour conduire un cyclomoteur (d'une cylindrée de 50 cm3 maximum ou d'une puissance maximale de 4 kW et dont la vitesse est limitée à 45 km/h).
      Cette formation de 7 heures dispensée par nos moniteurs moto est composée :
      - d'une phase d'enseignement sur piste (hors circulation) d’une durée de 4 heures où vous apprendrez :
      - à maitriser le cyclomoteur en toute sécurité
      - à connaitre les bases des connaissances relatives aux équipements indispensables à la conduite et les principaux organes d'un cyclomoteur
      - d'une phase de conduite sur les voies ouvertes à la circulation publique d’une durée de 3 heures entrecoupée par un modul de sensibilisation aux risques d’une durée d’une heure.

      La fin de la formation 50 cm3
      La formation s’achève par la délivrance d’une attestation de suivi de formation que nous vous remettons. Nous transmettons également à la Préfecture le dossier de constitution du permis de conduire (Cerfa 06) ainsi  qu’une copie de l’attestation.
      Vous  recevrez quelques jours plus tard votre permis de conduire. Ce n’est qu’au jour de la réception de votre permis de conduire que vous pourrez commencer à conduire en cyclomoteurs ou scooter 50 cm3.

      La formation remorque B96

      Pièces à fournir :
      - 2 photos d'identité
      - 1 photocopie de la carte d'identité recto-verso
      - 1 photocopie du permis de conduire recto-verso
      - 1 photocopie de l'attestation de la participation à la JAPD (si moins de 25 ans)
      - 1 justificatif de domicile de moins de 3 mois
      - 1 lettre Suivie 100g

      LES VÉHICULES CONCERNÉS PAR LA FORMATION REMORQUE B96
      La formation B96 s’adresse à toute personne qui désire conduire un ensemble composé d’un véhicule relevant de la catégorie B du permis de conduire auquel est attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 750 kilogrammes, lorsque la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 3 500 kilogrammes sans excéder 4 250 kilogrammes.
      À noter que cette limite de 4 250 kilos doit néanmoins respecter la limite du PTRA (poids total roulant autorisé) du véhicule tracteur

      LES CONDITIONS POUR SUIVRE LA FORMATION B96
      Pour pouvoir satisfaire à la formation, l'élève doit être titulaire de la catégorie B du permis de conduire.
      La formation B96 est une formation et non «un permis», il n’y a donc pas d’examen, pas de code à repasser et aucune visite médicale n’est nécessaire.

      LE CONTENU DE LA FORMATION B96
      La formation B96 dure 7 heures dont 4 heures de formation hors circulation et 3 heures de formation en circulation.
      La formation B96 se décompose de la manière suivante :
      - une partie hors circulation d’une durée de 4 heures, alternant théorie et pratique et ayant pour objectif l’acquisition de savoirs et de savoir-faire spécifiques indispensables à la prise en charge et à l’utilisation en toute sécurité de ce type d’ensemble ;
      - une partie sur voie ouverte à la circulation d’une durée de 3 heures destinée à travailler sur l’adaptation des comportements de conduite, des particularités de la conduite de ce type d’ensemble et des risques qui y sont associés.

      Les séquences de circulation s’effectuent avec un maximum de 3 élèves dans le véhicule tracteur et chaque élève effectue au minimum 50 minutes de conduite effective.
      A l’issue de la formation, chaque élève bénéficie d’un bilan personnalisé de sa prestation ainsi que des conseils en lien avec la conduite de ce type d’ensemble.
      Nous lui remettons également une attestation de suivi de formation ainsi qu’un dossier complet à remettre à la Préfecture, au service des permis de conduite, afin de faire valider la formation et recevoir un nouveau titre.

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        www.prepacode-enpc.fr


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          Horaires :

          Ouverture du bureau et de code :
          du lundi au vendredi :
          de 15h à 19h
          et le samedi :
          de 10h à 12h

          Auto école La Madeleine
          26, rue Saumuroise
          49000 Angers
          Tél : 02 41 66 39 70
          Portable : 06 24 42 68 90

          Les cours de conduite :
          du lundi au vendredi :

          de 9h à 13h et de 14h à 19h
          et le samedi :
          de 10h à 12h
          Votre nom :
          Votre prénom :
          Téléphone :
          Adresse E-mail :
          Votre message :

           

              MENTIONS LEGALES

              Exploitant du site :

              Auto école La Madeleine, SASU
              26 rue Saumuroise
              49000 Angers

              Immatriculée au RCS 820741544
              de Angers
              N° d’agrément E 1604900140
              SIRET 82074154400010
              TVA Intracommunautaire 21820741544

              Représentée par son gérant, Chartier Stéphane
              Adresse email : Utilisez notre formulaire de contact
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              7. Compétence juridictionnelle et Loi applicable 

              Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la Loi Française et toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relative aux conditions d’utilisation relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Angers. En cas d’éventuel litige et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français de Angers seront seuls compétents.

              8. Médiation de la consommation

              Selon l'article L152-1 du Code de la consommation, il est rappelé que « tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation ».
              À ce titre votre établissement d'enseignement propose à ses Clients Consommateurs, dans le cadre de litiges qui n'auraient pas trouvé résolution de manière amiable, la médiation d'un médiateur de la consommation.

              Ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015 relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation
              NOR: EINC1512728R
              ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2015/8/20/EINC1512728R/jo/texte
              Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2015/8/20/2015-1033/jo/texte